Membres présents

> Représentants des personnels exerçant leurs fonctions dans Université Paris-Est ou dans les établissements membres

■ Professeurs et personnels assimilés des universités – A

  • Nadia Haddad
  • Arnaud Le Ny
  • Stéphane Jaffard

■ Autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des universités – B

  • Artemisa Flores Espinola (à partir de 14h54)
  • Bruno Polack

■ Personnels BIATSS, ITA et assimilés exerçant au sein de l’établissement Université Paris-Est - C

  • Fatima de Freitas
  • Audrey Adeagbo

■ Personnels BIATSS, ITA et assimilés exerçant au sein des établissements membres – D

  • Sabine Hermenault

■ Usagers étudiants en licence ou master ou équivalent qui suivent une formation dans UPE ou dans un établissement membre – E

  • ­ Mohammadreza Hagheghe

> Personnalités qualifiées

  • Joël Cuny, ESTP
  • Nicolas Canivet, ANSES

> Représentants des établissements membres

  • École des Ponts ParisTech : Gilles Robin
  • ENVA : Renaud Tissier
  • UPEC : Jean-Luc Dubois Randé
  • Université Gustave Eiffel : Gilles Roussel

> Président d’Université Paris-Est : Alexandre Maitrot de la Motte

Membres représentés

  • Madhi Zargayouna représenté par Stéphane Jaffard
  • Yamin Leprince représentée par Nadia Haddad
  • François Brouat représenté par Audrey Adeagbo
  • Mathilde Chaumont représentée par Jean-Luc Dubois Randé
  • Sonia Neurrisse représentée par Alexandre Maitrot de la Motte

Membres absents / excusés

  • Sébastien Sigiscar, représentant des personnels BIATSS, ITA et assimilés exerçant au sein des établissements membres – D
  • Angela Pascoa Dos Santos, représentante de la Région Ile-de-France
  • Virginie Ehrlacher, représentante des enseignants et personnels assimilés des universités – B
  • Séverine Kirchner, personnalitée qualifiée –  CSTB

Invités

> Invités de droit avec voix consultative

  • Frédéric Bourquin, 1er vice-président en charge des projets d’Université Paris-Est
  • Bénédicte François, vice-présidente en charge du Doctorat d’Université Paris-Est et référente égalité d’Université Paris-Est 
  • Éric Leonel, responsable politique Pépite 3EF d’Université Paris-Est
  • Lina Boitier, secrétaire générale d’Université Paris-Est
  • Nelly Tocko, agente comptable d’Université Paris-Est
  • Julien Sebag, représentant du recteur de la Région académique Ile-de-France
  • Nathalie Beaulnes-Sereni, représentante du Conseil départemental de Seine-et-Marne

> Autres invités

  • Hervé Charrue, CSTB
  • Éric Domain, AP-HP
  • Héléne Rouard, Etablissement français du sang (EFS)
  • Nicolas Paparoditis, Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
  • Corinne Belier, Laboratoire de Recherche sur les Monuments Historiques (LRMH)
  • Laëtitia Huiart, Santé Publique France (SPF)
  • Élodie Arnoult, Université Paris-Est

Le président d’Université Paris-Est ouvre la séance à 14h38

Le Conseil d’administration délibère valablement si la majorité des administrateurs en exercice est présente ou représentée. Le nombre des administrateurs étant de 26, le nombre d’administrateurs présents ou représentés en début de séance s’élevant à 20, le quorum est atteint.


1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 12 MARS 2024

Le compte-rendu de la séance du 12 mars 2024 est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.

2. POINTS D’INFORMATION DU PRÉSIDENT 

Le président et son équipe présidentielle ont présenté les dernières actualités et les projets de la ComUE Université Paris-Est.

3. APPROBATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022-2023 DE LA COMUE UNIVERSITE PARIS-EST

Le rapport social unique 2022-2023 de la ComUE Université Paris-Est est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.

4. EXONÉRATION DES DROITS D’INSCRIPTION EN DOCTORAT 2024/2025  

L’exonération des droits d’inscription dus par les doctorantes et doctorants soutenant leur thèse entre le 1er janvier et le 31 janvier 2025 est approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.

5. APPROBATION DE LA TARIFICATION EXTRA-COMMUNAUTAIRE DES SERVICES DEDIÉS DE PÉPITE 3EF 
La tarification extra-communautaire des services dédiés de Pépite 3EF est approuvée à la majorité des membres présents et représentés (18 votes pour, 2 votes contre et 1 abstention).

6. DISSOLUTION DE LA COMUE UNIVERSITÉ PARIS-EST ET AVENIR DE LA POLITIQUE DE SITE DE PARIS-EST

Dans la continuité de la séance du CA du 12 mars, durant laquelle le sujet de la sortie d’expérimentation de la ComUE a été abordé, le président de la ComUE Paris-Est présente les évolutions institutionnelles souhaitées par le Ministère (DGESIP) pour le site de Paris-Est d’ici la fin de l’année 2024 : la dissolution de la ComUE Université Paris-Est au profit de la signature d’une convention de coordination territoriale entre les deux universités du site.
Le président de la ComUE a présenté l’organisation de l’activité de l’établissement dans la période de transition menant à la dissolution de l’établissement. Les présidents de l’Université Gustave Eiffel et de l’UPEC ont présenté les grandes orientations de la future convention de coordination territoriale et de la politique du site de Paris-Est.

7. CALENDRIER DES INSTANCES 2024 DE LA COMUE UNIVERSITÉ PARIS-EST

Le président présente le calendrier des instances 2024 de la ComUE Université Paris-Est.

8. SYNTHÈSE DES CONVENTIONS DE LA COMUE UNIVERSITÉ PARIS-EST ENTRE ENTRE FÉVRIER 2024 ET JUIN 2024

La synthèse des conventions de la ComUE Université Paris-Est entre février 2024 et juin 2024 est présentée.

La séance est levée à 17h37.

Relevé de décisions du CA - Juillet 2024